ARTICLE 1: Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre:
Association Loisirs, Culture et Sport de Champagny-en-Vanoise
ARTICLE 2: But
Cette association a pour but la pratique, durant toute l'année, d'activités:
- physiques (loisirs sportifs….)
- intellectuelles (jeux de société…..)
- artistiques (musique, théâtre, ateliers….)
- culturelles (histoire locale, nature,
traditions….
ARTICLE 3: Siège Social
Le siège social est fixé à Champagny-en-Vanoise - Salle des Fêtes -
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration, ratifiée en Assemblée Générale .
ARTICLE 4: Composition
L'association se compose de membres actifs (ou adhérents) et de membres d'honneur .
ARTICLE 5: Admissions
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le Bureau qui valide, lors de chacune de ses
réunions, les demandes d'admission présentées .
ARTICLE 6: Membres
Le titre de "Membre d'honneur" peut être décerné par le Conseil d'Administration aux personnes physiques ou morales qui rendent, ou ont rendu, des services signalés par l'association .
Ce titre confère, aux personnes qui l'ont obtenu, le droit de faire partie de l'association sans être tenues de payer de cotisation .
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser, annuellement, une cotisation dont le taux est fixé par l'Assemblée Générale .
ARTICLE 7: Radiations
La qualité de membre se perd par démission, décès ou radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave .
ARTICLE 8: Ressources
Les ressources de l'association proviennent du montant des cotisations, des subventions, des dons et apports publicitaires, des recettes des manifestations .
ARTICLE 9: Conseil d'Administration
L'association est dirigée par un Conseil d'Administration dont les membres sont élus au scrutin secret, pour
trois ans, par l'Assemblée Générale des adhérents . Ils se renouvellent, chaque année, par tiers . Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, chaque année, un
Bureau composé de :
- un président et un vice-président
- un trésorier et un adjoint
- un secrétaire et un adjoint
- des responsables et adjoints d'activités (fonctions cumulables avec les précédentes et entre elles)
- des membres .
En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres et il est procédé à leur remplacement définitif lors de l'Assemblée générale suivante .
ARTICLE 10: Assemblée Générale
L'assemblée générale aura lieu chaque année au cours du dernier trimestre .
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire . L'ordre du jour est indiqué sur les convocations .
Le président, assisté des membres du Comité, dirige l'Assemblée et expose la situation morale de l'association . Ne devront être traitées que les questions mises à l'ordre du jour .
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'Assemblée .
Il est procédé, après l'épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du Conseil sortant .
ARTICLE 11: Réunions du Conseil d'Administration
Le C.A. se réunit, a minima, une fois par trimestre, sur convocation du président .
Les décisions, si nécessaire, sont prises à la majorité des voix .
Tout membre du Conseil qui, sans excuse, est absent à trois réunions consécutives du C.A. pourra être considéré comme démissionnaire .
ARTICLE 12: Assemblée Générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié des adhérents, le président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les modalités prévues par l'article 10 .
ARTICLE 13: Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration . Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait :
- à l'organisation interne de l'association, de ses différentes sections et à l'attention particulière à porter sur la mise en œuvre d'activités de l'association qui ne doivent, en aucun cas, concurrencer celles des professionnels du tourisme (guides, moniteurs, enseignants artistiques….)
- aux relations, éventuellement fixées par convention, avec les autres associations de Champagny, l'Office du tourisme et la Municipalité (mise à disposition de locaux ou de matériels, activités et animations en commun, investissements optimisés, prêts ou locations……)
- à l'élaboration et à la diffusion des programmes d'activités .
ARTICLE 14: Répartition des ressources
La répartition des ressources s'effectue par le Bureau, suivant les besoins, dûment justifiés, des sections . Toutes les dépenses doivent être approuvées par le Bureau .
Les subventions versées au titre de l'association, les dons, le montant des cotisations, les éventuelles recettes des manifestations sont portées au crédit de l'association avant toute affectation au bénéfice d'une section, d'une activité ou d'un investissement particulier .
ARTICLE 15: Bénévolat
Les membres de l'association ne peuvent recevoir aucune rétribution pour les activités qui leur sont confiées
.
ARTICLE 16: Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu , conformément à l'article 9 de la loi du 01/07/1901 et au décret du 16/08/1901 .
Fait à Champagny-en-Vanoise, le 14 juillet 2001